Conditions générales de vente
MLG Bijouterie Joaillerie est une auto-entreprise de France spécialisé dans la Fabrication d'Articles de Joaillerie et de Bijouterie, son siège social se situe aux Moulins, 22210 Plémet, France
Siret de l'entreprise : 91842663600018
Les présentes conditions générales de vente visent à définir, exclusivement à raison des relations qu'elles établissent sur le réseau Internet, les droits et les obligations réciproques des parties ainsi que les différentes étapes du processus de commande.
L’utilisateur déclare :
- Avoir la capacité de conclure le présent contrat.
- Ne pas procéder à des achats de produits dans le but de le revendre.
Le fait pour l’acheteur de commander un produit proposé à la vente sur le site
signifie l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation dont il reconnaît avoir pris connaissance avant sa commande.
PRODUITS
Les produits proposés à la vente par MLG sont ceux qui figurent sur le site et qui sont disponibles à la vente dans la limite des stocks disponibles.
Les produits proposés à la vente sont décrits avec la plus grande exactitude possible, cependant, les photos sont non contractuelles : chaque bijou est fait à la main, il peut y avoir quelques différences de conception ou de couleur pour un même modèle.
PRIX
Les prix sont indiqués en Euro TTC incluant la TVA applicable au jour de la commande.
Les prix indiqués ne tiennent pas compte des frais de port et d’emballage qui seront facturés en sus et seront précisés à l’utilisateur lors de la validation définitive de la commande.
Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande, sous réserve néanmoins de la disponibilité des produits.
En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l'importateur du ou des produits concernés. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles.
Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.
Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros.
L'entreprise MLG se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et sous réserve de disponibilité.
Attention : dès que vous prenez possession physiquement des produits commandés, les risques de perte ou d'endommagement des produits vous sont transférés.
Les produits restent la propriété de MLG jusqu’au parfait paiement du prix.
COMMANDE
Toute commande vaut acceptation expresse et irrévocable des prix et des descriptions des produits disponibles à la vente et sur commande.
Dans le cas où, un article choisi est indisponible, un délai de fabrication sera mentionné et vous pouvez contacter l'entreprise pour passer commande. Le délai de livraison sera ainsi indiqué sur la page de présentation du produit et rappelé en fin de commande. Pour les commandes de pièces créées sur mesure, les délais sont en général de 3 à 4 semaines.
MLG se réserve le droit de ne pas honorer une commande en cas de motif légitime tel que défini par la réglementation (litige relatif à une commande antérieure, demande anormale du client).
L’utilisateur déclare avoir pris connaissance et accepté irrévocablement les présentes conditions générales de vente avant la passation de sa commande. La validation de la commande vaut donc acceptation des conditions générales de vente.
PAIEMENT
Pour une livraison en France métropolitaine, le paiement s’effectue en ligne par Paypal, carte bancaire, virement bancaire ou bien par chèque bancaire français à l’ordre de Marilyn Le Gal et à envoyer par courrier postal à l’adresse suivante :
Marilyn Le Gal
52, La Sépellière
22210 Plémet
Dans le cas d’un paiement par chèque bancaire, le délai de livraison sera allongé puisque la procédure d’expédition de la commande débutera seulement après réception et encaissement du chèque. Les commandes par chèque bancaire doivent être confirmées par émail sous 24 heures suivant la commande. Les chèques bancaires doivent parvenir à Marilyn Le Gal au plus tard le quatorzième jour suivant la commande. Sans confirmation de commande, et / ou passé le délai de quatorze jours l'entreprise MLG Bijouterie annulera automatiquement la commande.